Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A. (S.A.), JUGY, 71240 SENNECEY LE GRAND

Numéro de dépôt :
1149280
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LORDONNOIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 1990.

SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A a également déposé les autres marques suivantes : A BON FROMAGE BON VIN


SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ET DE MARQUES S.D.P.M.A. (S.A.), JUGY, 71240 SENNECEY LE GRAND - France


CABINET LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

VINS, SPIRITUEUX ET LIQUEURS.